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Conseil Municipal le 17 septembre 2024
Agenda : le 17-09-2024
Ordre du jour :
- Approbation du procès-verbal du 20 juin 2024,
- Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de ses délégations,
- Délégation de Service Public type concession pour le gîte de Lafon,
- Possibilités d'exonérations fiscales dans le cadre du zonage « France Ruralités Revitalisation (FRR) »,
- Fixation du mode de gestion des amortissements des immobilisations,
- Service civique : convention de partenariat avec Unis-Cité Auvergne-Rhône-Alpes,
- Règlement intérieur de la cantine scolaire,
- Demande d'achat de terrain de la section de La Roucolle - Parcelles ZD55 et ZD96 – Renonciation des demandeurs,
- Demande d'achat de terrain de la section de Salilhes - Parcelle BK 86,
- Demande d'achat de terrain de la section de Salilhes - Parcelle BK 109,
- Révision du régime indemnitaire (RIFSEEP),
- Modification du temps de travail d’un emploi d'Adjoint Technique,
- Questions et informations diverses.
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