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Conseil Municipal le 30 novembre 2021 - Salle du Conseil Municipal
Agenda : le 30-11-2021
Ordre du jour :
- Approbation du compte-rendu du 07 septembre 2021,
- Compte-rendu des décisions du Maire prises en vertu de ses délégations,
- Plan de Prévention des Risques : souscription des emprunts,
- ONF : martelage des coupes et état d'assiette 2022,
- Convention pour une mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage pour la "Création d’un réseau de chaleur communal avec une chaufferie bois-énergie",
- Echange de terrain avec l'indivision CAMMAS : oubli d'une parcelle dans la délibération du 14/02/2019 (parcelle AR 399 de 5 m²),
- Mise à jour des tarifs communaux,
- Demande reçue pour l'acquisition d'une parcelle à Niervèze,
- Création d'un poste d'agent contractuel pour 6 mois en l'absence de recrutement d'un fonctionnaire,
- Décisions modificatives,
- Convention de mise à disposition à titre gratuit du Système d'Information Géographique (SIG) Atlas Cantal,
- Règlement intérieur des cimetières,
- Questions et informations diverses.
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